Mentions Légales

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I. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
UNION SPORTIVE PAYS DE GEX RUGBY (USPG)
Association déclarée
SIRET : 422 318 675 00010
Siège social : 77 Rue de l’Horloge, Mairie, 01170 Gex
Adresse postale : BP 422, 01174 Gex Cedex
Email de contact : Secretariat@uspg-rugby.com

Directeur de la publication : David Marion, en qualité de Président de l’association.

II. Hébergement du site

Ce site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : www.infomaniak.com

III. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de l’US Pays de Gex Rugby, sauf mention contraire.

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IV. Données personnelles et confidentialité

L’Union Sportive Pays de Gex Rugby s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du présent site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

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En cas de litige, vous avez également la possibilité de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

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L’US Pays de Gex Rugby s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’association décline toute responsabilité quant aux éventuelles erreurs, inexactitudes ou omissions portant sur les informations disponibles, ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers.

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